Repères pour la première réunion du CVS

Publié le par Réseau Inter CVS 91

La plupart des nouveaux élus, qu’ils représentent les résidents ou les familles, ignorent tout de leur rôle et du démarrage d’un nouveau conseil de la vie sociale, sauf lorsqu’il y a une continuité avec les anciens élus. Le plus souvent, c’est la direction de l’établissement qui explique le fonctionnement du CVS.

Voici des préconisations immédiates. Par la suite, d’autres conseils vous seront utiles dans les autres fiches du réseau inter CVS.

Voici quelques recommandations

Après l’élection du conseil de la vie sociale (CVS), si possible avant la réunion du CVS, il faut :

  • Se connaître et échanger entre les nouveaux élus et envisager un partage des responsabilités.

Lors de la première réunion du CVS :

  • Se faire expliquer par la direction le conseil de la vie sociale. Il s’agit d’une instance de consultation et de propositions, sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement, à la bientraitance et à la vie sociale des résidents

(voir fiche pratique Inter CVS sur la loi de 2002 et les droits des usagers).

  • Elire un président et un vice-président parmi les élus des résidents ou ceux des familles. Il est souhaitable qu’au moins l’un des deux soit issu du collège des représentants des familles, compte tenu des tâches d’animation qu’imposent cette fonction.
  • Examiner un règlement intérieur de fonctionnement du CVS. S’il en existe déjà un, il est préférable de le revoir, en le comparant au règlement intérieur type (voir fiche pratique Inter CVS sur le règlement intérieur et les élections).
  • Inviter tous les représentants élus du CVS, y compris les suppléants, à participer aux réunions, et pas seulement les titulaires.
  • Assurer progressivement l’animation, la préparation des réunions par le président ou par le vice-président, puis leur compte rendu par un élu qui se accepte d’être le secrétaire de séance. Normalement ce n’est pas la direction qui assure ces fonctions.

Publié dans Fiches pratiques CVS

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