La préparation et déroulement des élections du CVS

Publié le par Réseau inter CVS 91

 

Voici des suggestions pour l’élection du CVS

 

  • Le CVS sortant détermine avec la direction la date de l’élection.
  • Il mène une compagne de communication (affichage, réunion, photos des candidats...) pour faire connaitre le CVS et son utilité.
  • Les élections sont préparées par une commission composée de représentant des résidents, des familles et de la direction.
  • En accord avec le CVS, la direction annonce à toutes les familles (par courrier) et aux résidents la date des prochaines élections et le délai de dépôt des candidatures.
  • Le nombre de candidats à élire dans chaque collège doit tenir compte du nombre de résidents dans l’établissement et de l’activité du CVS.
  • La liste des candidats titulaires et suppléants pour chaque collège du CVS est ensuite diffusée aux résidents et aux familles. Un affichage peut préciser qui sont les candidats (nouveau ou ancien avec leur fonction, téléphone, mail, photo, lien de parenté avec un résident).
  • En ce qui concerne l’élection des représentants des familles, il est mis en place la possibilité de vote par correspondance. La direction se chargera de l’envoi de la liste des candidats avec une enveloppe timbrée à retourner cachetée jusqu’au jour de l’élection, si possible avec le nom du réfèrent familial au dos de l’enveloppe d'envoi.
  • Pour impliquer les résidents, il est souhaitable que soit organisé à l’avance un atelier d’expression expliquant le rôle du CVS, des élus et le déroulement des élections.
  • Le jour et les horaires des élections sont déterminés avec une plage horaire pour la tenue du bureau de vote permettant une bonne participation (à l’occasion d’une fête de l’établissement en week-end, la participation est plus importante)
  • Le bureau de vote composé d’une urne et d’au moins du président, du vice-président ou d’un candidat et de la direction disposera d’une liste d’émargement des référents familiaux et des résidents pour inscrire les votants.
  • Le dépouillement sera assuré dès la fin du scrutin ; un procès-verbal sera établi et co-signé par la direction, le président ou le vice-président ou un candidat.
  • En cas d’un nombre de candidats supérieur au nombre d’élus prévus, sont élus ceux qui auront obtenu le plus de voix.

Publié dans Fiches pratiques CVS

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