Election du CVS et recherche de candidats

Le représentation collective, son élection, la recherche de candidats un facteur de participation, d'explication sur le rôle du CVS et de démocratie sociale.

Le règlement intérieur du CVS doit intégrer les conditions de l'élection et sa préparation. 

Le CVS sortant détermine avec la direction la date de l’élection. Les élections et leurs modalités sont préparées par une commission composée de représentant des résidents, des familles et de la direction.

En cours de mandat du CVS, des rencontres avec les familles, proches aidants, résidents, bénévoles, sont à organiser  pour  faire  connaitre le CVS et son utilité.

L'invitation aux réunions du CVS de résidents et proches aidants est l'occasion des préparer des futurs candidats. 

La recherche de candidats est assurée à la fois par la direction, par le président du CVS et ses membres.

En accord avec le CVS, la direction annonce à toutes les familles (par courrier) et aux résidents la date des prochaines élections et le délai de dépôt des candidatures.

La liste des candidats par scrutin de liste (titulaires et suppléants) ou nominative pour chaque collège du CVS est ensuite diffusée aux résidents et aux familles. Sont élus les candidats qui ont obtenu le plus grand nombre de voix. A égalité de voix, est élu le candidat le plus âgé.

En ce qui concerne l’élection des représentants des familles, il est mis en place la possibilité de vote par correspondance. La direction se chargera de l’envoi de la liste des candidats avec une enveloppe timbrée à retourner cachetée jusqu’au jour de l’élection, si possible avec le nom du réfèrent familial au dos de l’enveloppe d'envoi.

Une réunion des candidats est organisée pour qu’ils fassent connaissance entre eux avant leur élection.

Pour impliquer les résidents, il est souhaitable que soit organisé à l’avance un atelier d’expression expliquant le rôle du CVS, des élus et le déroulement des élections.

Le jour et les horaires des élections sont déterminés avec une plage horaire pour la tenue du bureau de vote permettant une bonne participation. Lors d'un événement festif la participation au vote est souvent meilleure.

Le bureau de vote composé d’une urne et d’au moins du président, du vice-président ou d’un candidat et de la direction disposera d’une liste d’émargement des référents familiaux et des résidents pour inscrire les votants.

Le dépouillement sera assuré dès la fin du scrutin ; un procès-verbal sera établi et co-signé par la direction, le président ou le vice-président ou un candidat.