Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

regles et prestations

Modèle de règlement intérieur de CVS

Modèle de règlement intérieur de CVS

Voici une mise à jour du modèle de règlement intérieur CVS de notre association Inter CVS 91. Ce règlement prévu dans la loi de 2002, intègre les mesures contenues dans le nouveau décret sur le CVS. Après chaque élection et en cours de mandat, le CVS...

Lire la suite

Le décret sur le CVS à revoir

Notre Inter CVS 91, membre du collectif inter associatif pour la révision du décret CVS du 25 avril 2022, se réjouit que la concertation avec le ministère puisse s'engager Après plusieurs mois de travail, le collectif a produit un rapport indiquant des...

Lire la suite

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 > >>